MENTIONS LEGALES
1. Éditeur du site
Shauna Luxova
Entrepreneur individuel Activite artistique et enseignement musical
Adresse : 11 Rue Ozenne 31000 Toulouse
E-mail : [email protected]
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Responsable de la publication : Shauna Luxova
2. Hébergeur du site
JIMDO.COM
Jimdo GmbH
Protection des données
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3. Propriété intellectuelle
Tout le contenu est la propriété exclusive de Shauna Luxova sauf mention contraire.
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6. Responsabilité
Shauna Luxova ne garantit pas l’absence d’erreurs ou d’interruptions techniques.
7. Droit applicable
Soumis au droit francais. Tribunaux compétents en cas de litige.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE (CGV)
1. Prestations : Cours de piano en ligne et en presentiel, sur rendez-vous.
2. Tarifs : Prix en euros TTC. Paiement après le cours.
3. Reservation/Annulation : Annulation possible 48 avant. Sinon, cours dû.
4. Retractation : Pas de droit de retractation sauf pour forfaits non entamés.
5. Responsabilité : Non responsable des problèmes techniques exterieurs.
6. Litiges : Tentative de resolution amiable. Competence des tribunaux francais.
DROIT A L'IMAGE SHAUNA LUXOVA
Dans le cadre de son activite de professeure de piano et artiste, Shauna Luxova peut être amenée à prendre des photos ou vidéos de cours, de concerts, de répetitions ou d’interventions pédagogiques à des fins de communication (site Internet, réseaux sociaux, supports promotionnels).
Toute utilisation dimages sur lesquelles une personne est reconnaissable (élèves, parents, accompagnateurs) se fait uniquement avec laccord explicite de l’intéressé ou de son représentant legal (pour les mineurs), recueilli via un formulaire de consentement écrit.
En cas de refus, aucune image ne sera utilisée. A tout moment, les personnes concernées peuvent retirer leur autorisation par simple demande à [email protected], conformement au droit a l’image et à la réglementation en vigueur (article 9 du Code civil et RGPD).
MODALITÉS DE PAIEMENT COURS DE PIANO
Les cours de piano dispensés par Shauna Luxova peuvent être réglés :
- Pour les premières leçons: à la leçon
- Au mois, à raison dun forfait couvrant les séances prévues sur 4 semaines.
- Au trimestre, sur la base dun calendrier fixe : sept.-dec. / janv.-mars / avr.-juin.
Le règlement s’effectue quelques jours avant chaque période concernée, par virement, chèque ou autre moyen convenu avec l élève.
Une facture peut être délivrée sur demande.
En cas dabsence non justifiée ou de cours manqués sans préavis (moins de 48h), la séance est due. Le paiement valide l'engagement pour la période. Aucun remboursement partiel ne pourra être demandé sauf accord exceptionnel.